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Le Pinot Blanc
Boutique de fabrication de vin maison. Produits, spéciaux en vigueur, recettes.
Top/World/Français/Régional/Amérique/Canada/Québec/Municipalités/S/Saguenay/Commerce_et_économie
Hôtel Raymond
Classe tourisme avec atmosphère familiale. Présentation des chambres et des tarifs en vigueur.
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Association dia
Missions de diagnostics immobiliers (acquisition ou vente), de conseils, d'assistance. Présentation des services et des lois en vigueur.
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États-Unis, Washington DC
Actualités, informations sur le commerce canado-américain, la politique, les traités en vigueur et les services consulaires.
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Les cajuns rêvent toujours en français
Article évoquant la persistance et la nouvelle vigueur du fait francophone dans la région.
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Cabinet Chaillot
Conseil en propriété intellectuelle; droit des brevets, marques, dessins et modèles. Documentation en ligne, législation en vigueur.
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Ambassade du Canada à Washington
Actualités, informations sur le commerce canado-américain, la politique, les traités en vigueur et les services du resau consulaire.
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Registre national de donation d'organe
Information sur le don d'organe et la législation en vigueur.
Top/World/Français/Régional/Europe/Suède/Société
Publications du Québec
Editeur officiel de la province. Lois et règlements en vigueur au Québec en format HTML ou ZIP.
Top/World/Français/Sciences/Sciences_humaines_et_sociales/Droit/Droit_canadien/Droit_québécois
Constitution fédérale de la Confédération suisse (RS)
Texte de la Constitution du 18 avril 1999 avec les révisions en vigueur.
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Direction juridique du ministère de la région wallonne
Le Wallex propose une série de documents (certains non encore en vigueur) visant à faciliter l'accès aux textes juridiques.
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Union fédérale des consommateurs
Informations pratiques sur le droit des consommateurs, la réglementation en vigueur et l' évolution du marché. Actualités.
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Service de la législation du canton de Genève
Propose un recueil officiel systématique de la législation en vigueur, des modifications, référendums et initiatives.
Top/World/Français/Régional/Europe/Suisse/Cantons/Genève/Etat_et_politique
Moins d'impôt
Apporter aux contribuables des solutions pour réduire leurs impôts dans le but de leur créer du patrimoine. Présentation, informations sur les lois en vigueur et définitions.
Top/World/Français/Régional/Europe/France/Commerce_et_économie/Investissements/Gestion_de_patrimoine
Eau potable : Drink-O
Informations sur l'eau potable proposées par quatre lycéennes. Normes en vigueur, problèmes de pollution et méthodes de traitement.
Top/World/Français/Sciences/Environnement/Pollution
Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité (ADMD Belgique)
Présente ses objectifs, ses moyens d'action et la législation en vigueur en Belgique.
Top/World/Français/Société/Problèmes_et_débats/Euthanasie
Portail médias et communication du Gouvernement
Présente le paysage médiatique luxembourgeois et donne des informations sur la réglementation en vigueur dans ce domaine. Répertoire d'acteurs publics et privés du secteur.
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Égalité handicap
Présentation et description de cette organisation qui oeuvre sur le plan politique a faire reconnaître et appliquer le droit des handicapés à l'égalité. Informe sur la législation en vigueur et les actions qu'elle entreprend.
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Archives diplomatiques
Les archives du ministère français des affaires étrangères : informations générales, historique, accès à base de données sur tous les traités et accords conclus par la France et en vigueur.
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Archives diplomatiques
Les archives du ministère français des affaires étrangères : informations générales, historique, accès à base de données sur tous les traités et accords conclus par la France et en vigueur.
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Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
Convention internationale entrée en vigueur le 25 juillet 1951. UNHCHR. Haut-Commissariat aux droits de l'homme.
Top/World/Français/Société/Sexualité/Prostitution/Droit_et_rapports_officiels
EBG-Finances.com
EBG-Finances.com a pour vocation d'informer les particuliers sur les mesures fiscales en vigueur leur permettant de reduire le montant de leur impots.
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Ministère de la sécurité sociale
Présentation du ministère, organigramme et informations sur la législation sociale en vigueur.
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Acrotechnologie
Spécialiste des travaux en hauteur par techniciens cordistes diplômés. Conseils, études, vente d'équipements antichute. Lignes de vie verticales et horizontales, câbles ou rails, points d'ancrages. Travaux selon les normes en vigueur. Sombreffe.
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Caisse nationale des prestations familiales
Informations pratiques pour les usagers : droits et obligations, démarches à effectuer pour bénéficier d'allocations familiales et barèmes en vigueur, téléchargement de formulaires. Recueil de textes réglementaires relatifs à ce domaine.
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Commission de surveillance du secteur financier
La CSSF assure la surveillance prudentielle des établissements de crédit et autres professionnels du secteur financier. Missions, principaux textes législatifs et réglementaires en vigueur, liste des entités surveillées.
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Union européenne : code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires
L'Union européenne regroupe et présente dans un acte unique l'ensemble des dispositions en vigueur en matiére de production, de mise sur le marché, de distribution et d'utilisation des médicaments vétérinaires.
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Association Nationale d'Aide aux Handicapés Mentaux (ANAHM)
A pour missions de définir et maintenir une philosophie unique dans la défense des personnes mentalement handicapées et de leurs familles, de défendre les personnes mentalement handicapées dans les domaines relevant des compétences du pouvoir fédéral, de suivre et rassembler toutes les législations en vigueur, de coordonner les actions des différentes associations communautaires et régionales et de participer aux relations européennes et internationales. Présentation, actualité, organigramme et liens.
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